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- 04 févr. 2016 22:03
- Forum : Demande d'autorisation
- Sujet : Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery
- Réponses : 12
- Vues : 22083
Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery
Bonjour à tous,
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Ci-joint le document de la DDT.
La DDT se réfère à l'article Ub11 du PLU de la commune : http://www.tigery.fr/urbanisme-travaux.html
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