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Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Questions au sujet des demandes préalables de travaux, de permis de construire, etc...
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Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par BEINTEMA » lun. 1 févr. 2016 17:08

Bonjour,

J'ai eu un refus d'autorisation pour un client qui est à Tigery en Essonne .

Je lui ai proposé un projet de véranda avec une pente de 11%, ce qui respecte les normes mais la DDT de l'Essonne refuse et demande une pente comprise entre 35° et 45°, c'est à dire entre 70 et 100% !!!

Cela me parait aberrant pour une véranda avec des panneaux isolants et des puits de lumière vitrés.

Est ce qu'il y a quelqu'un sur le forum qui a déjà fait une véranda à Tigery ou les environs récemment ? Ont-ils exigé la même pente ?

Merci
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par js-martin » lun. 1 févr. 2016 17:30

La DDT déconne sur ce coup là !!

C'est incompréhensible, enfin, moi je n'y comprends rien.

Certains ont fait des vérandas avec des pentes très faibles : calcul-pente-toit-t757.html?hilit=pente#p8677
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par Verandanonyme » lun. 1 févr. 2016 21:26

Bonsoir,

Il faut connaitre les termes précis qui figurent sur la notification pour pouvoir donner un avis.
Le refus n'est pas donné par l'administration mais toujours par le maire de la commune, c'est le seul décideur.
Il n'est pas tenu de suivre l'avis consultatif de la DDTM.
Les problèmes de la véranda avant, pendant et après les travaux d'installation sont proportionnels au carré de la distance entre l'atelier de fabrication et le lieu d'installation. :roll:
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par BEINTEMA » mar. 2 févr. 2016 13:32

Bonjour,

Ci-joint le courrier que mon client a reçu de la DDT d'Evry.

Pour ma part, j'ai appelé à l'Urbanisme de Tigery et la préposée m'a affirmé que c'était la DDT qui décidait et que la mairie de Tigery, particulièrement mais c'est le cas pour d'autres Mairies de petites communes, émet seulement un avis.

Mais que ce soit le DDT qui décide ou la mairie, on s'en fiche à mon humble avis. Le problème est bien la pente exigée !!! Le terrain n'est pas situé en bâtiment de France ou un quelconque site classé. Pourquoi une telle pente pour une véranda ?

Sauf si la personne qui a écrit le texte confond degré et pourcentage, et même là ce serait une pente plutôt raide pour une véranda.
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par BEINTEMA » mar. 2 févr. 2016 13:33

Quand je relis mon dernier message, je ne vois pas la pièce jointe !
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par js-martin » mar. 2 févr. 2016 18:21

C'est une photo ? Moi non plus, je ne vois rien.

@verandanonyme : depuis quand on doit donner un avis seulement si l'on maîtrise le sujet :lol: ?

Plus sérieusement, je ne comprends pas cette décision (et pourtant, je m'y connais un peu car je suis conseiller municipal dans ma ville où je participe aux commissions urbanisme).
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par NICOPAU » jeu. 4 févr. 2016 22:03

Bonjour à tous,
Je suis le client concerné par ce post.
Ci-joint le document de la DDT.
refus_DT.jpg
La DDT se réfère à l'article Ub11 du PLU de la commune : http://www.tigery.fr/urbanisme-travaux.html
Ai-je un recours ?
Si oui auprès de qui ?

Merci d'avance
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par js-martin » ven. 5 févr. 2016 22:35

J'ai modifié ton image car on voyait encore ton adresse et les noms...

Si ta véranda est non-conforme avec le PLU de ta ville, tu peux toujours le faire changer. Le plus simple est que tu deviennes le Maire de Tigery :roll:

Bref, il va falloir modifier ton projet. Demande un RDV avec le service urbanisme de ta ville : ils t'aideront.
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par Meda » sam. 20 févr. 2016 17:55

Souvent aller voir le service urbanisme facilite les choses, même autour des règles strictes des PLU.
En montrant le projet et ce qu'il donnerait en respectant "à la lettre ce qui est écrit" leur permet parfois de rediscuter un cas.
Ils vous demandent des pièces justifiant les modification en rapport avec le PLU, il faut aller sur place et leur montrer ce que ça donne plutôt que d'essayer d'itérer à distance.

Après ça s(il continuent à dire que la pente doit être aussi forte alors oui il faut changer le projet, probablement compliqué parce que en modifiant que la pente ça va monter à plus de 4m de haut...(faudrait leur montrer sur une visu 3D à quel point c'est "moche" au passage :) et après j'imagine qu'il faut être moins éloigné "du mur" pour garder la pente.
Est-ce qu'un projet toit plat plus "bord avec pente forte passerait ?

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Au lieu de

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Après plus qu'une solution, demander par écrit au maire une dérogation.
Notre véranda,à Issy Les Moulineaux, du projet à la réalisation: http://www.forumveranda.fr/topic1712.html
En rez de jardin copro !
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par BEINTEMA » mar. 23 févr. 2016 18:56

Je viens d'avoir mon client au téléphone et c'est avec un grand soulagement que je vous annonce qu'il a eu une réponse favorable de la part de la Mairie :)
Pour l'instant c'est un accord tacite mais il devrait recevoir une notification par courrier dans la semaine et de plus le PLU devrait être modifié dans les prochains mois.
Tu vois JS, il n'a pas eu besoin de devenir Maire pour faire bouger les choses mais de persévérance et d'obstination ;)
Merci aux personnes qui ont posté pour leur conseil.
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par BEINTEMA » mar. 23 févr. 2016 18:56

Je viens d'avoir mon client au téléphone et c'est avec un grand soulagement que je vous annonce qu'il a eu une réponse favorable de la part de la Mairie :)
Pour l'instant c'est un accord tacite mais il devrait recevoir une notification par courrier dans la semaine et de plus le PLU devrait être modifié dans les prochains mois.
Tu vois JS, il n'a pas eu besoin de devenir Maire pour faire bouger les choses mais de persévérance et d'obstination ;)
Merci aux personnes qui ont posté pour leur conseil.
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par js-martin » mar. 1 mars 2016 11:38

C'est la visite au service urbanisme qui a changé les choses ?
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Re: Problème d'autorisation pour Pente trop faible à Tigery

Message par BEINTEMA » mar. 1 mars 2016 17:41

Je vais laisser le soin à NICOPAU de répondre à cette question plus précisément car je n'ai pas tous les éléments mais il me semble c'est plutôt en Mairie que les choses ont bougé.
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